C’est le Règlement Sanitaire Départemental qui encadre les normes des constructions, aménagements et exploitations des logements d’animaux. Il est propre à chaque département et est trouvable en général sur internet. Dans le cas du département du Rhône par exemple, plusieurs articles concernant l’urine :
« S’il n’est pas fait usage de litière, le sol de l’aire de repos sera rendu imperméable […] », ou encore « A l’extérieur des bâtiments, l’écoulement des purins […] vers les ouvrages de stockage ou de traitement doit s’effectuer séparément de celles des eaux pluviales ou de ruissellement et être assuré par l’intermédiaire de caniveaux […] »